23/09/2022
Ordre du jour :
Mr le Maire a ouvert la séance et a exposé ce qui suit :
- Présentation en début de séance de la MARPA de Grièges
- Approbation du compte rendu de la réunion du 24 juin 2022
- Comptes rendus des derniers conseils communautaires du 27 juin 2022 et 25 juillet et retours d’autres réunions.
- Arrêt projet PLUi
- Prix de la cantine et de la garderie
- TAM (Taxe d’AMénagement) Révision du taux
- Modification de la délibération prise pour la vente d’un morceau de terrain pris dans la parcelle AB 219 Place du Fournil (98 m²)
- Passage à la nouvelle norme comptable (M57) au 1er janvier 2023
- Désignation de nouvelles voies et numérotation d’habitations
- Mise à dispo gratuite des locaux communaux (conventions Crottet Fleurs et Nature et Amicale Sports et Loisirs)
- Locations salle des fêtes aux Archers de Crottet
- Raccordement d’un nouvel abonné au réseau électrique impasse des Pommiers
- Contribution à l’extension du réseau public d’électricité suite au raccordement d’un administré impasse des Pommiers en zone UBA .
- Représentant communal au SDIS
- Convention avec le SDIS pour la réserve d’oxygène
- Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers
- Questions diverses (crêche, ….)