Commissions externes
SMIDOM
Titulaire : Georges PONCIN
Suppléant : Michèle DANNACHER
VEYLE VIVANTE
Titulaire : Patrick DURANDIN
Suppléant : Michèle DANNACHER
SYNDICAT (Saône Veyle Reyssouze)
Damien DUBORDIER
Jean-Philippe LHÔTELAIS
SCOT BRESSE VAL DE SAONE
Titulaire : Jean-Philippe LHOTELAIS
Suppléante : Michèle DANNACHER
CORRESPONDANT DÉFENSE
François DUTARTRE
S.I.E.A
Titulaire : Jean-Philippe LHÔTELAIS
Suppléants : Jean GAGNAIRE et Patrick DURANDIN
SEMCODA
Titulaire : Patrick DURANDIN
Suppléant : Jean-Philippe LHÔTELAIS
CORRESPONDANT CNAS + MARPA
Chantal COLLARD
REFERENT AMBROISIE
Roselyne DOUCET
EPF DE L'AIN
Jean-Philippe LHÔTELAIS
REPRESENTANT ADS
Jean-Philippe LHÔTELAIS
COMMISSION DE CONTROLE
La commission de contrôle est chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et, en tout état de cause, avant chaque scrutin (entre le 24ème et le 21ème jour précédant le scrutin). Elle exerce ici un contrôle a posteriori des inscriptions et des radiations validées par le maire, compétent pour y procéder.
Dans ce cadre elle peut : - réformer les décisions du maire ; - procéder à l'inscription ou à la radiation d'un électeur omis ou indûment inscrit
Georges PONCIN - Martine REBESCHINI - Michèle DANNACHER - François DUTARTRE - Roselyne DOUCET - Thierry LIOCHON - Sophie PELLETIER - Dominique CLEMENT
Titulaire : Georges PONCIN
Suppléant : Michèle DANNACHER
VEYLE VIVANTE
Titulaire : Patrick DURANDIN
Suppléant : Michèle DANNACHER
SYNDICAT (Saône Veyle Reyssouze)
Damien DUBORDIER
Jean-Philippe LHÔTELAIS
SCOT BRESSE VAL DE SAONE
Titulaire : Jean-Philippe LHOTELAIS
Suppléante : Michèle DANNACHER
CORRESPONDANT DÉFENSE
François DUTARTRE
S.I.E.A
Titulaire : Jean-Philippe LHÔTELAIS
Suppléants : Jean GAGNAIRE et Patrick DURANDIN
SEMCODA
Titulaire : Patrick DURANDIN
Suppléant : Jean-Philippe LHÔTELAIS
CORRESPONDANT CNAS + MARPA
Chantal COLLARD
REFERENT AMBROISIE
Roselyne DOUCET
EPF DE L'AIN
Jean-Philippe LHÔTELAIS
REPRESENTANT ADS
Jean-Philippe LHÔTELAIS
COMMISSION DE CONTROLE
La commission de contrôle est chargée de s’assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et, en tout état de cause, avant chaque scrutin (entre le 24ème et le 21ème jour précédant le scrutin). Elle exerce ici un contrôle a posteriori des inscriptions et des radiations validées par le maire, compétent pour y procéder.
Dans ce cadre elle peut : - réformer les décisions du maire ; - procéder à l'inscription ou à la radiation d'un électeur omis ou indûment inscrit
Georges PONCIN - Martine REBESCHINI - Michèle DANNACHER - François DUTARTRE - Roselyne DOUCET - Thierry LIOCHON - Sophie PELLETIER - Dominique CLEMENT