CR 4 Réunion du conseil municipal du 7 juin 2019

21/06/2019

Ordre du jour
- Activités de la communauté de communes
- Convention avec le Département pour les chemins piétonniers le long de la route de la Madeleine.
- Assainissement Eaux Pluviales (mise en conformité)
- Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et Adhésion à ALEC 01
- Prise de la compétence Assainissement par la Communauté de communes.
- Acquisition à l’Euro symbolique de la parcelle AB n°75 au Bief Godard (anciennement numérotée : parcelles C 2 552 et C 2 556)
- Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers
- Questions diverses