13/10/2017

Ordre du jour
- Compte rendu activités communauté de communes
- Convention avec CAUE pour étude de reconversion de la ferme MANIGAND et de ses abords
- DM 2 (ajustement pour échéances emprunt, convention CAUE etc…)
- Demande annuelle d’aide à l’investissement à la communauté des communes
- Prise en charge par le SIEA de la RODP (Redevance Occupation Domaine Public) pour les chantiers provisoires.
- Prise en charge du réseau EP au lotissement du Verger.
- Classement du chemin des Serres dans la voirie communale.
- Modification du règlement d’utilisation de la Salle des Fêtes.
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers
- Questions diverses