CR 6 Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2016

27/05/2016

Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2016
Compte rendu activités communauté de communes
- Recomposition du conseil communautaire
- Modification du règlement intérieur et des statuts du SI℮A - Désignation d’un suppléant supplémentaire
- Avis sur découpe des nouvelles communautés de communes
- Rapport annuel sur la qualité et le service de l’assainissement
- Compte rendu annuel d’exploitation de l’éclairage public 2015 du SIeA
- Fonds Solidarité Logement
- courrier de l’EPLF de l’Ain (hostilité à l’extension de l’EPF de l’Ouest Rhones-Alpes (EPORA)
- Résultat de l’appel d’offres pour l’aménagement de la rue de Saint Paul
- Annulation de la délibération du 25 mars 2016 « Prescription de la procédure simplifiée du PLU»
- Prescription de la modification du PLU avec enquête publique pour augmentation de la hauteur des bâtiments dans les Zones d’Activités Economiques et modification d’une partie de la zone A (partie construite de la propriété CHAFFURIN)
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers)
- Questions diverses