25/11/2016
Ordre du jour :
- Compte rendu activités communauté de communes
- Gouvernance de la communauté de communes
- Information sur le PLUi. Débat sur le PADD
- Fiscalité de la nouvelle communauté de communes
- Demande aide à l’investissement à la communauté de communes pour l’aménagement de la rue de Saint Jean
- Contrat d’assurance collective
- Mise en place d’un Plan de désherbage
- Avis sur demande d’autorisation d’exploiter une centrale alimentant le réseau de chaleur à Mâcon.
- Instauration du RIFSEEP
- Création d’un emploi occasionnel (temps de travail, durée et rémunération)
- Demande de subvention pour classe de découverte ou matériel informatique
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers
- Questions diverses
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