CR 8 Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre

25/09/2014

Ordre du jour :
- Compte rendu des activités de la communauté de communes par l’adjoint délégué
- PLU arrêt du projet n° 02
- Constitution d’un groupement de commande pour le contrôle de la qualité de l’air
- Groupement de commandes proposé par le SIEA pour l’achat du Gaz en 2015
- Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
- Avant projet sommaire modernisation de l’éclairage public (remplacement des vapeurs de mercure )
- Rapport annuel SEMCODA sur son activité et ses résultats pour l’année 2013
- Avis sur le dossier présenté par la SARL LVA en vue d’exploiter une centre VHU à REPLONGES
- DM n° 2 (FPIC etc..)
- Acquisitions à l’Euro symbolique de terrains pour création du chemin piéton de la rue du Pré Neuf (reprise délib. du 06 juillet 2012)
- Indemnité de fonction pour une conseillère municipale
- Délégation de signature donnée à une adjointe pour la signature des actes administratifs.
- Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers
- Questions diverses