17/12/2015
Ordre du jour:
- Compte rendu activités communauté de communes
- Reversement fonds d’amorçage TAP à la Communauté de Communes du canton de PONT DE VEYLE
- Rapport des domaines sur une propriété bâtie et non bâtie au centre du village
- Acquisition parcelle réservée « en Zone Verte » aux Abimes (demande de proposition de prix par le propriétaire)
- Convention d’accueil périscolaire avec la CAF
- Projet sentiers et zone botanique (Recours à Concordia)
- Documents d’urbanisme
- Courriers divers (SMIDOM)
- Questions diverses :
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