PV 8 Conseil Municipal du 27 octobre 2023

27/11/2023

Ordre du jour :
 
-       Approbation du compte rendu de la réunion du 29 septembre 2023,
-       Démission d’un élu,
-       Compte rendu des derniers conseils communautaires et retours d’autres réunions,
-       Mise à jour de la liste des commissions de travail suite à la démission d’un élu,
-       Mise à jour de la liste des élus siégeant au CCAS suite à démission d’un élu,
-       Actualisation des tarifs et du règlement de mise à disposition de la salle des fêtes,
-       Convention de participation avec APICIL pour la couverture santé  des agents de la collectivité,
-       Participation  à la protection sociale complémentaire (mise à jour de la délibération du 28 novembre 2013),
-       Participation financière de la collectivité dans le cadre de la procédure dite de convention de participation à la couverture santé souscrite par les agents au groupe APICIL à partir de 2024,
-       Réactualisation de la délibération portant sur le remboursement des frais de déplacement et de repas des agents et bénévoles de la bibliothèque pour les formations et réunions, ou tout autre déplacements demandés par Monsieur le Maire  pour les besoins du service,
-       Location d’un local pour l’Indépendant au 239 rue Villa Croteldi,
-       Demande de subvention de l’association MAM’EN RÊVE,
-       Rapport des décisions du maire prises à la suite de la dernière réunion,
-       Rapport annuel du SEP SVR  sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’exercice 2022,
-       Documents d’urbanisme,
-       Création d’une voie « Clos des Hauts de Saint Paul »
-       Courriers divers,
-       Questions diverses.