11/03/2024
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu des réunions du 24 novembre 2023 et du 15 décembre 2023,
- Compte-rendu du dernier conseil communautaire et retours d'autres réunions,
- ZAEnR (Zones d'Accélération des Energies Renouvelable)
- Cession gratuite ARVE LOTISSEMENTS / COMMUNE DE CROTTET pour la voirie du Lotissement "les terrasses",
- Référent déontologue des élus,
- Ouverture de crédits avant vote du budget 2024,
- Subvention à l'association MAM'EN REVE,
- Subvention à l'assocaition des anciens sapeurs-pompiers de l'Ain,
- Pouvoir au CDG01 pour renégociation du contrat d'assurance des risques statutaires,
- Location du droit de chasse sur les terrains communaux.
- Approbation du rapport d'activités 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif et collectif,
- Décisions du maire prises depuis la dernière réunion,
- Documents d'urbanisme,
- Courrier divers,
- Questions diverses.
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