10/04/2024
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu de la réunion du 26 janvier 2024
- COmpte rendu du dernier conseil communautaire et retours d'autres réunions
- Vote du compte de gestion 2023
- Vote du compte administratif 2023
- Validation finale des zones d'accélération des énergies renouvelables
- Avis sur la demande d'autorisation environnementale en vue d'exploiter deux bâtiments à usage d'entrepôt logistique à Saint Jean sur Veyle ZA Champ du Chêne
- Avis sur le Plan de gestion d'enlèvement de la Jussie
- Location du droit de chasse sur les terrains communaux
- Extinction de l'éclairage de la ZAE "la Fontaine" à 21 h
- Mise à jour du tableau des commissions internes
- Plan communal de sauvegarde
- Décisions du maire prises depuis la dernières réunion
- Documents d'urbanisme
- Courriers divers
- Questions diverses
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