Commune de Crottet
Commune de Crottet
  • Le village
    Présentation du village Crottet et son patrimoine Crottet au fil du temps Actualités Agenda Plan d'accès au village Galeries de photos Contacts Entreprises Commerces et Artisans
  • La mairie
    Le conseil municipal Commissions municipales Commissions externes Commissions intercommunales Publications Marchés publics Comptes rendus du Conseil Municipal
  • Au quotidien
    Démarches administratives Salles municipales Transports Collecte des déchets Conciliateur Questions/Réponses
  • Cadre de vie
    Urbanisme/Habitat Projets Stop aux incivilités Environnement Mon environnement extérieur, ma santé
  • Enfance et Jeunesse
    Ecole Publique Périscolaire Jeunesse Petite enfance
  • Vie sociale
    Bibliothèque municipale Associations Crottet Fleurs & Nature CCAS CLIC Centre Local d’Information et de Coordination
  • Galerie de Videos, Espace presse numérique, etc...
    Galerie de vidéos Espace presse numérique
  • Crottet dans la presse !
    Espace presse
  • search

Comptes rendus du Conseil Municipal

Accueil / La mairie / Comptes rendus du Conseil Municipal

Recherche par année -

Date Nom
28/04/2016

CR 5 Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2016

08/04/2016

CR 4 Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016

25/03/2016

CR 3 Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2016

25/02/2016

CR 2 Compte rendu du conseil municipal du 25 février 2016

29/01/2016

CR 1 Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2016

17/12/2015

CR 12 Réunion du conseil municipal 17 décembre 2015

27/11/2015

CR 11 Réunion du conseil municipal 27 novembre 2015

29/10/2015

CR 10 Réunion du conseil municipal du 29 octobre 2015

25/09/2015

CR 9 Compte rendu du conseil municipal du 25 septembre 2015

30/07/2015

CR 8 Compte rendu du conseil municipal du 30 juillet 2015

1 -2 -3 -4 -5 -6 -7 - 8 -9 -10
×

Contacts

Mairie de Crottet

Espace Armand Veille

01290 Crottet - FRANCE

+33 3 85 31 54 87

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact Mairie

Contact Mairie


Formulaire de contact pour vos questions à la mairie de Crottet

*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
info_outline
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes